Avis de Non-Responsabilité
Limitations de responsabilité et conditions d'utilisation
Sommaire
1. Introduction
Le présent avis de non-responsabilité définit les limitations de responsabilité d'zolentharovian Paris concernant l'utilisation de son site web et l'accès aux informations qui y sont publiées.
En accédant à ce site et en utilisant nos services, vous acceptez les termes et conditions énoncés dans cet avis.
⚠️ Avertissement Important
Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre informatif uniquement et ne constituent pas des conseils professionnels personnalisés. Nous recommandons vivement de consulter un zolentharovian pour toute situation spécifique.
2. Utilisation du Site
2.1 Utilisation appropriée
Ce site est destiné à fournir des informations sur nos services comptables et fiscaux. L'utilisation du site doit être conforme à :
- La législation française en vigueur
- Les règles de déontologie professionnelle
- Les conditions générales d'utilisation
- Les bonnes pratiques d'usage d'Internet
2.2 Utilisations interdites
Il est strictement interdit d'utiliser le site pour :
- Activités frauduleuses ou illégales
- Diffusion de contenu malveillant
- Tentatives de piratage ou d'intrusion
- Utilisation commerciale non autorisée
3. Informations Générales
3.1 Nature des informations
Les informations présentes sur ce site sont :
Informations générales
Données à caractère informatif sur la comptabilité et la fiscalité
Présentation des services
Description générale de nos prestations comptables
Coordonnées de contact
Moyens de nous contacter pour obtenir des conseils personnalisés
3.2 Exactitude des informations
Nous nous efforçons de maintenir l'exactitude des informations publiées, cependant :
- Les informations peuvent être incomplètes ou inexactes
- La législation évolue constamment
- Chaque situation est unique et nécessite une analyse personnalisée
- Nous ne garantissons pas l'exactitude absolue du contenu
4. Services Professionnels
4.1 Conseil personnalisé
Nos services professionnels comprennent :
Analyse de situation
Étude personnalisée de votre situation comptable et fiscale
Conseils adaptés
Recommandations spécifiques à votre contexte
Accompagnement professionnel
Suivi régulier et mise à jour des conseils
4.2 Limites des conseils en ligne
Les informations générales disponibles sur le site ne peuvent pas :
- Remplacer un conseil professionnel personnalisé
- Tenir compte de votre situation spécifique
- Garantir l'optimisation fiscale
- Couvrir tous les aspects de votre situation
5. Limitations de Responsabilité
5.1 Responsabilité du contenu
zolentharovian Paris ne saurait être tenu responsable :
Informations générales
Décisions prises sur la base d'informations générales du site
Interprétation
Mauvaise interprétation des informations publiées
Évolution législative
Changements de législation non encore intégrés
Cas particuliers
Situations spécifiques non couvertes par les informations générales
5.2 Dommages indirects
En aucun cas, zolentharovian Paris ne saurait être tenu responsable de :
- Pertes financières résultant d'une mauvaise interprétation
- Pénalités fiscales ou administratives
- Manque à gagner ou perte d'opportunité
- Dommages indirects ou consécutifs
6. Disponibilité du Site
6.1 Accès au site
Nous nous efforçons de maintenir l'accès au site 24h/24 et 7j/7, cependant :
- Des interruptions peuvent survenir pour maintenance
- Des dysfonctionnements techniques sont possibles
- L'accès peut être temporairement limité
- Nous ne garantissons pas la disponibilité permanente
6.2 Maintenance et mises à jour
Le site fait l'objet de :
- Maintenances programmées
- Mises à jour de sécurité
- Améliorations fonctionnelles
- Corrections de bugs
7. Liens Externes
7.1 Liens sortants
Notre site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous ne sommes pas responsables de :
- Le contenu des sites externes
- Les pratiques de confidentialité de ces sites
- La disponibilité des sites tiers
- Les dommages résultant de l'utilisation de ces sites
7.2 Liens entrants
Les liens vers notre site sont autorisés sous réserve de :
- Respecter notre image de marque
- Ne pas induire en erreur sur notre identité
- Ne pas suggérer de partenariat non autorisé
- Respecter nos droits de propriété intellectuelle
8. Modification du Contenu
8.1 Droit de modification
Nous nous réservons le droit de :
- Modifier le contenu du site à tout moment
- Ajouter ou supprimer des informations
- Corriger les erreurs identifiées
- Mettre à jour les informations obsolètes
8.2 Notification des modifications
Les modifications importantes seront :
- Datées et tracées
- Signalées aux utilisateurs réguliers
- Communiquées via nos canaux habituels
9. Propriété Intellectuelle
9.1 Contenu protégé
L'ensemble du contenu du site est protégé par les droits de propriété intellectuelle :
- Textes et articles rédigés par nos soins
- Images et graphiques créés
- Structure et présentation du site
- Logos et éléments de marque
9.2 Utilisation autorisée
L'utilisation du contenu est autorisée pour :
- Consultation personnelle
- Usage informatif non commercial
- Citation avec mention de la source
10. Loi Applicable
Le présent avis de non-responsabilité est régi par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Les parties s'efforceront de résoudre tout différend à l'amiable avant toute action judiciaire.
11. Contact
Pour toute question concernant cet avis de non-responsabilité ou pour obtenir des conseils personnalisés, contactez-nous :
Par email
Par téléphone
Par courrier
zolentharovian Paris
41 Rue des Finances
75015 Paris, France
Note importante : Cet avis de non-responsabilité ne limite en rien nos obligations légales et déontologiques en tant qu'zolentharovian. Il vise uniquement à clarifier les limites de responsabilité concernant l'utilisation du site web et des informations générales qui y sont publiées.